Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTERNATIONALE DE VENTE D'ETUDES ET RECHERCHES-SIVER
/
PERGOSUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERGOSUN
SOCIETE INTERNATIONALE DE VENTE D'ETUDES ET RECHERCHES-SIVER SARL

Numéro de dépôt :
99785035
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019

Présentation de la marque PERGOSUN

Déposée le 31 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTERNATIONALE DE VENTE D'ETUDES ET RECHERCHES-SIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERGOSUN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTERNATIONALE DE VENTE D'ETUDES ET RECHERCHES-SIVER domicilié(e) 7 rue Périer,45200 MONTARGIS (dossier no 2400348) - 45200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 845 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KBRC & Associés Cabinet d'Avocats domicilié(e) 30 Avenue George V,75008 PARIS (dossier no 2400348) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERGOSUN est expirée depuis le 31 mars 2019.

SOCIETE INTERNATIONALE DE VENTE D'ETUDES ET RECHERCHES-SIVER a également déposé les autres marques suivantes : SIVER , BRICO SOLUTION , EQUIP'BOIS


SOCIETE INTERNATIONALE DE VENTE D'ETUDES ET RECHERCHES-SIVER SARL - 7 rue Périer,45200 MONTARGIS (dossier no 2400348) - 45200 - France - SIREN 333845758


KBRC & Associés Cabinet d'Avocats - 30 Avenue George V,75008 PARIS (dossier no 2400348) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400348 - Publication au BOPI 2009-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Pergola à usage de protection contre les éléments naturels (soleil, vent, pluie). Tout mobilier de jardin pour l'équipement des terrasses, jardins, parcs, espaces verts. Parasols.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.